Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1567261
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 décembre 1989 par TS CABLES TELESERVICE (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TS CABLES TELESERVICE (SARL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 juillet 1991 - RENONCIATION TOTALE n°55169 - Publication au BOPI 1991-07-09